El laboratorio europeo

Jean, je t’écris cette lettre après avoir lu ton article dans «Libération» d’aujourd’hui «Catalogne : l’Union européenne regarde ailleurs».
Je te prie d’excuser mon français écrit, c’est une langue que je n’ai jamais étudié, tu peux donc imaginer combien cela me coûte, surtout dans une journée comme aujourd’hui où j’ai aussi travaillé sur le Brexit et Puigdemont. J’espère que tu trouveras un moment pour la lire.

Pour commencer, Jean, dans tes articles sur le sujet, tu commences parfois par te déclarer non partisan de l’indépendance de la Catalogne. Cela n’est pas très important en soi, ce qui est important en revanche c’est que tu transmets un incomprehénsible manque d’équanimité sur le sujet.
Je voudrais faire plusieurs remarques sur ton texte, si tu me le permets.
Les «Très lourdes condamnations», sont-elles si lourdes que ça? Le procureur et l’accusation demandaient la condamnation par rébelion mais le Tribunal a décidé -ce qui est consideré par beaucoup de monde comme bien trop indulgent- de les condamner uniquement par sédition, ce qui se traduit par des peines qui vont de 9 à 13 ans de prison.
Donc, en pratique, aucun des condamnés ne restera longtemps en prison. Justement, le tribunal aurait pu exiger qu’ils restent emprisonés au moins la moitié de la peine avant de pouvoir faire l’objet de bénefices pénitentiaires. Mais il ne l’a pas fait, il a été indulgent. Etant donné que les compétences en matière de prison appartiennent, dans ce cas, au gouvernement indépendantiste catalan -je ne peux pas imaginer une telle décentralisation en France…- nous pouvons très bien nous attendre à voir les condamnés dehors en à peine quelques mois .
Tu te poses la question «Leur crime?» Et tu te reponds a toi même «Avoir déclaré unilatéralement, mais pacifiquement l’indépendance». Bien sur que non. Bizarrement, tu cites toi-même dans ton article les vraies chefs d’oeuvre pour lesquels ils ont été condamnés. Mais ta phrase est très révélatrice. Tout d’abord «pacifiquement» ce n’est pas tout à fait exact, le tribunal a établi qu’il y avait eu violence mais pas assez pour être consideré rebelion, c’est ce qui avait établi le tribunal allemand de Schleswitz Hollstein lors de l’Euroordre (ben oui, il faut bien lire sa décision).
Deuxièmement, ils n’ont pas été condamnés pour avoir “declaré unilatéralement l’indépendance”. S’ils avaient été condamnés pour ça, le tribunal aurait été très très gentil avec cette condamnation. Même si cela avait été le cas, ça n’aurait pas été une mince affaire.
Je pense qu’il ne faut pas relativiser une déclaration unilaterale d’indépendance… Faut-il rappeler que beaucoup de guerres commencent avec une déclaration d’indépendance «pacifique»? Surtout lorsqu’elles ne comptent pas avec le support de la majorité de la population, comme c’est le cas en Catalogne (les indépendantistes n’ont jamais obtenu plus de 50% des suffrages dans les élections et le soi-disant réferendum était clairement pas fiable).

Nous avons tous écouté une déclaration d’indépendance au parlement catalan mais leurs auteurs avaient bien pris soin de ne pas la publier dans le bulletin officiel dudit parlement. Est-ce que cela rend moins réelle cette déclaration? Voyons… aucune déclaration unilatérale d’indépendance n’est legale ni dépend de sa publication dans un bulletin officiel. On la déclare… et après on voit si on arrive à la faire valoir. Justement, l’arrêt judiciaire est tellement clément avec les condamnés qu’il considère ‘réthorique» cette déclaration d’indépendance, une «tromperie», et il ne va pas plus loin. En revanche, il ne peut pas regarder ailleurs sur d’autres actes qui se traduisent par des peines moins lourdes. Concrétement, on les condamne pour empêcher l’application des lois en vigueur, faits punis plus lourdement si cela vient des autorités (sédition), détournement de fonds et… désobéissance à la légalité. C’est la moindre des choses, étant donné ce qui s’est passé.

Dans cette situation, les faits retenus n’ont rien à voir avec les entraves d’un Etat oppresseur à la liberté d’expression, de réunion ou de vote. En Espagne, tu peux voter un parti indépendantiste (peut-on le faire en France, Allemagne ou Portugal?) mais on ne peut pas détourner la loi et des fonds publiques. Et je ne crois pas un instant que tu penses que cela devrait rester impuni.

En toute sincerité, tu cites à Macron comme si tu révélais un secret qui expliquerait le silence européen mais… je ne comprends pas ce que tu lui réproches lorsqu’il dit «Il y a un Etat de droit en Espagne, avec des règles constitutionnelles. Il veut les faire respecter et il a mon plein soutien.» Et le fait qu’il rajoute «Moi demain, je peux avoir une région en France qui se lève et qui dit : “S’il en est ainsi, j’en appelle aux institutions européennes”» a mon avis, cela ne fait que démontrer une évidence: la France, face au même problème aurait agit pareillement.. ou encore plus durement?
Tu dis toi-même à plusieurs reprises qu’en France on aurait envoyé les tanques des la première minute. Tu compares alors l’Espagne à la Hongrie et la Pologne? Devons-nous comparer aussi la France aux entraves de l’Etat de droit dans ces deux pays?

Tu cites Bernard Guetta (Renaissance, qui fait partie de RE): « Ce jugement ne tient absolument pas compte de la nécessité de la réconciliation.» Mais… où est la séparation des pouvoirs pour ce Monsieur? Voudrait t-il que le juges dictent les arrêts judiciaires conditionnés par la politique? C’est ne pas justement le contraire de ce que tu critiques? Je te cite: «En un mot, cette politisation de la justice est tout simplement contraire au principe de la séparation des pouvoirs. C’est sans doute ce qui explique que ce soit la justice qui se montre particulièrement répressive à l’égard des Catalans».
«Particulièrement répressive» tu dis. Concernant cet arrêt judiciaire, j’ai essayé deja d’expliquer pourquoi je ne partage pas qu’elle soit si dure par rapport aux faits jugés… et même ses conséquences pénales. Si tu parles de la propagande indépendantiste sur une supposé recentralitation… je te rappelle qu’en Espagne on a une descentralistation bien supérieur a la Française ce qui supose une verité dans les faits du respect pour les différences. La France, comme la Flandre, n’a même pas ratifié la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires. Imagine que la France donne le control d’une force policiere de 17.000 hommes armés a une de ses régions. Et ce ne sont que deux exemples.
Si tu parles du respect a la culture et la langue, montre-moi une autre región dans le monde ou on ne puisse pas étudier dans la langue officielle et maternelle de plus de la moitié de la population. C’est ce qui arrive en Catalogne avec l’espagnol.
Si tu parles de l’action policière le jour de «faux referendum», en admettant l’immense erreur commise par le gouvernement de Mariano Rajoy, je peux te montrer des images choc dans tout les pays lorsque les forces de l’ordre interviennent avec un mandat judiciaire pour faire respecter la loi et ils trouvent de la résistance. En Catalogne aussi, avec les Mosos (police catalane).
C’est toujours moche et c’était une erreur politique de taille. Mais, on sera d’accord, ce n’était certainement pas un «Bloody Sunday» avec des dizaines des manifestants pacifiques morts.
En parlant du Royaume Uni, ils ont même supprimé quatre fois l’autonomie de l’Ulster. On compare le RU a la Pologne et a l’Hongrie aussi pour ces faits? On pourrait me rétorquer «oui, mais maintenant ils ont permis le referendum de l’Ecosse ». Je ne veux pas entrer dans le débat des différences -abyssales à mon avis- entre la Catalogne et l’Ecosse. Je suis déjà trop long. Il me suffit de rétorquer «oui, ça veux dire que les écossais n’ont pas enfreint aucune loi».
Dans ton texte tu dis aussi que les juges “entravent les efforts des gouvernements socialistes de Zapatero et Sánchez pour trouver une solution politique”. On va laisser de coté Zapatero, question de ne pas m’étendre encore plus. Sur Sanchez, bien sur qu’il a essayé sans succès un dialogue avec le gouvernement catalan. Il est évident aux yeux de n’importe quel observateur neutre que si ça n’a pas réussit c’est parce que les trois derniers présidents de la Generalitat n’acceptaient pas un dialogue que sur un seule sujet a prendre ou laisser: le referendum d’autodétermination. Ce qui n’est pas dans le mains des gouvernement espagnol parce que la souveraineté et l’intégrité territoriale sont encrés dans la Constitution espagnole -comme dans la loi l’allemande, française, italienne-. L’article premier de la Constitution française dit: «La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction«.

La Constitution espagnole, il faudra le rappeler- fut votée, par ailleurs, par plus du 90% des catalans en 1978. La région espagnole avec plus des votes pour cette Constitution.

Tu dis que «certaines normes espagnoles contreviennent aux valeurs européennes». Tu oublies que le verdicts des juges espagnols peuvent être contestés à l’étranger dans d’autres organismes judiciaires. L’Espagne a signé volontairement presque tous les traités internationaux qui reconnaissent des droits et établissent des obligations pour les États. Par exemple, maintenant, la Court Européenne de Luxembourg, a pétition du Tribunal Suprême espagnol, analyse la porté de l’immunité de l’un des condamnés, Oriol Junqueras. Ce tribunal a reiteré hier même à la Cour Européenne que en dépit de la publication de l’arrêt judiciaire, si la Cour Européenne pense que Junqueras doit jouir d’immunité, il prendra acte. En faisant comprendre qu’il sera libéré.
Le fait de soumettre sa justice aux juges étrangers c’est toujours une perte de souveraineté qui ne se produit pas facilement dans un Etat qui n’a pas la volonté foncière de respecter les droits de ses citoyens avec un horizon de justice. C’est la preuve ultime de la volonté d’avoir une justice d’indépendante.
Tu sembles laisser entendre que les délits de “rebelión” ou “sédition” ne sont pas tres en ligne avec d’autres démocraties européennes. Je pense que ce qui arrive c’est que les autres pays autour de nous n’ont pas eu un cas aussi surprenant qui implique une telle action des hommes politiques dans de faits qui ont a avoir avec ses délits. C’est plutôt ça qui est surprenant.
Tu n’ignores pas que la France et l’Allemagne ont de délits semblables, je suppose.
Puisque tu est Français, en France, en vertu de l’article 412-1 du code pénal, il y a une punition de 30 ans d’emprisonnement et 450 000 euros d’amende si on commet “un ou plusieurs actes de violence de nature à mettre en danger les institutions de la République ou à attaquer contre l’intégrité du territoire national”. La peine est la prison permanente passible de sanctions, et une amende de 750 000 euros, si le crime a été commis par une personne occupant un poste public.
Tu te rappelles que Puigdemont n’a pas osé traverser la frontière lors de la dernière séance du parlament european a Strasbourg? Voilà pourquoi.
En Allemagne ça s’appelle “Haute trahison”, mais c’est pareil. L’un des arguments apparemment irréfutables pour critiquer la piètre qualité de la démocratie espagnole est le rejet de la justice allemande à juger Carles Puigdemont pour Rébellion. Sans aucun doute, ce fut un revers important pour les juges espagnols. Mais il convient de lire attentivement le texte de l’audience territoriale du Schleswig-Holstein. Tout en estimant qu’il n’y avait pas assez de violence pour parler de Rébelion, il présume qu’il y a eu de la violence et en tient responsable à Puigdemont. La cour a également déclaré qu’il n’y a aucune raison apparente de croire que Carles Puigdemont «courra le risque de persécution politique” s’il était livré.
En Belgique tout est plus nuancé parce que comme tu dis, la Flandre est dominante dans ce pays, et le premier parti politique du pays, la N-VA, veux «en finir avec la Belgique». S’ills sont aux commandes, la loi et plus laxe pour une éventuelle rupture de l’Etat.

Tu parles de “…tentations autoritaires après la chute du franquisme. A tel point que les justices belge et allemande ont refusé d’exécuter les mandats d’arrêt européens lancés contre les dirigeants indépendantistes réfugiés à l’étranger ». C’est en effet un préjugé que l’on constate. Mais c’est ne pas la faute de l’Espagne. Savais-tu que le Tribunal de Strasbourg vient de condamner la Belgique (en juillet 2019) a indemniser aux fils d’une victime d ‘ETA pour avoir refusé l’extradition du membre de l’ETA Natividad Jáuregui a plusieurs reprises? Si la Belgique refuse l’extradition d’une terroriste acusée d’assassinat, surement il y a quelque chose qui ne va pas ici. Et c’est ne pas moi qui le dit. C’est la Cour de Strasbourg.

Tu dis que «la justice espagnole n’est pas un parangon de vertu contrairement à ce que voudrait faire croire le gouvernement madrilène». Mais… c’est ne pas le gouvernement espagnol qui le dit.
L’organisation “Freedom House” qualifie l’Espagne de démocratie à part entière, avec les plus hautes qualifications en termes de liberté, droits politiques et civils. De plus, depuis des années, l’indice de démocratie de The Economist classe l’Espagne parmi les 20 premières démocraties du monde ponctuant plus ou moins comme la Belgique ou la France, voire un peu plus haut.
Tu dis que «le Conseil de l’Europe sis à Strasbourg critique régulièrement l’absence d’indépendance des magistrats espagnols». Mais l’Espagne figure parmi les pays ayant le ratio le plus faible par rapport à sa population dans les peines déclarant des violations de la Convention européenne des droits de l’homme au cours de la période 2013-2017. Encore une fois, le ratio de condamnations en Espagne est inférieur par exemple a la belge.
Tu dis, je te cite, «Les Espagnols, omniprésents à tous les niveaux de pouvoir à Bruxelles» sont en cause de cette politique de l’autruche européenne. Je pense que les espagnols sont plutôt sous représentés aux institutions en dépit des cas que tu cites. C’est en fait communément accepté comme raison de cette sous représentation l’affaiblissent politique de l’Espagne dans l’Union a la suite de la crise financière. Seulement maintenant avec Borrell -catalan- et Luis de Guindos on commence, a peine, a remonter. D’ailleurs, même lorsque les espagnols sont la, il y a aussi des catalans indépendantistes parmi eux. Et bien sur, je veux le souligner aussi, des catalans pas indépendantistes. Parce que une autre chose que je pense que tu n’arrives pas a refléter dans tes articles, c’est que tu parles trop facilement des catalans comme si ils étaient tous d’accord face au gouvernement central.
Tu penses vraiment que l’Espagne c’est Dart Vader, et que les indépendantistes sont les rebelles d’Star Wars?
Tu dis que le seule pays a avoir montré de la sympathie pour les indépendantistes catalans c’est la Belgique, et tu cites que le fait que le pays soit dominé par des partis indépendantistes (N-VA) est en cause. On se rappelle bien comme tu avais critiqué farouchement le nationalisme flamand lors de la crise belge. De lors, on comprend justement très peu comment quelqu’un qui connait a fond les dégâts qu’un nationalisme farouche peut imposer a la libertés le plus intimes, dans les petits acts de la vie quotidienne, peut a la fois être si indulgent avec le nationalisme catalan.
Pense a ta connaissance des actions institutionnelles du nationalisme flamand -non nomination des maires francophones, claire domination dans les cadres des grandes sociétés, la priorité aux néerlandophones dans le logement sociaux…- ajoute a ceux la les “petites” discriminations de la vie de touts les jours que on ne peut pas objectiver mais qui sont certainement lá (pense de nouveau a la Flandre)… et qui façonnent notre vie de tous les jours en minorant la résistance a homogénéiser la pensé a ceux qui sont sous leur emprise.
Je vais te montrer un exemple qui n’est qu’un grain de sable, mais cache une montagne derrière. Tu sais que en Catalogne tu ne peux pas écrire «Cataluña» en espagnol dans un texte écrit en espagnol, mais «Catalunya», en catalan, même si le texte est en espagnol? Sinon tu prends le risque d’être consideré comme un nationaliste espagnol. C’est ridicule. C’est comme si on devait dire «Je vais a London demain». Mais ça passe. Et personne n’a le courage de dénoncer que le Roi est nu de peur de se faire signaler. Donc a la fin tout le monde écrit Catalunya par peur de se faire signaler. Il suffit de regarder les journaux La Vanguardia o El Periódico pour se rendre compte que ce que je dis est vrai. Je sais, ça a l’air petit, mais c’est tres parlant de la façon dont le nationalisme impose sa pensée unique.
Tu n’a pas l’air de réaliser que les indépendantistes sont la force sociologiquement dominante en Catalogne. Les non indépendantistes, même plus en nombre, sont réduits au silence. Ils gouvernent par effet de la loi electoral D’Hont mais ils gouvernent seulement pour une partie de la Catalogne, pas pour tous. Et parlent des catalans, comme tu le fais toi, comme si c’etait une masse compacte. Si les non nationalistes se font remarquer comme tels à l’école, l’université, le travail… ils savent qu’ils risquent une mort civile à laquelle le gouvernement central ne peut pas remédier. En dépit des apparences trompeuses, ceci n’est pas une confrontation entre gouvernement central et gouvernement catalan comme tu sembles la décrire. Mais entre catalans. Et le gouvernement central n’essaye que maintenir, sans trop de succès en dépit des apparences, les regles du jeu qui protègent les uns et les autres.
C’est justement pour ça que je suis plus d’accord avec toi que tu n’aurais pu prévoir lorsque tu dis aussi dans ton article que «le Code pénal espagnol contient des dispositions particulièrement dures sur la rébellion et la sédition, lesquelles ont été surtout pensées pour lutter contre le retour des tentations autoritaires après la chute du franquisme”.
Le autoritarisme est parfois déguisé en agneau.
J’aime cette citation de Anna Ahrendt que tu utilises souvent, Jean: “Le sujet idéal de la domination totalitaire n’est ni le nazi convaincu ni le communiste convaincu, mais celui pour qui les distinctions entre fait et fiction et entre vrai et faux n’existent plus” « Les origines du totalitarisme » (Gallimard, 832). Les nationalistes ne sont pas de nazis ni des communistes, bien sur. Mais ils utilisent le mêmes armes de control social, si chères d’ailleurs a tout nationalisme.
Lorsque tu écris sur le sujet catalan tu manques de nuances, Jean. Ils t’on atrapé dans leur fiction de façon que tu ne fais plus la différence avec la vérité. Je te le dit avec la tendresse de quelqu’un qui te suit avec passion et qui, sur tous les autres sujets, t’admire fortement.
Machiavel savait pourquoi les nationalismes et tous les autres «ismes» -qui viendraient beaucoup après dans l’histoire- terminent pour imposer ses tromperies même aux hommes le plus intelligents et préparés. Et là, on est tous inclus de façon générique, moi aussi. Il disait dans Le Prince: “Les hommes sont tellement simples et obéissent tellement aux nécessités presentes que celui qui trompe trouvera toujours quelqu’un qui se laissera tromper”.

 

P.S.- Merci a Marietta. Une franco espagnole qui a lu mon texte sur internet et m’a fait l’immense service de corriger touts mes erreurs gramaticaux et ortographiques, pour le faire ainsi plus comprehensible. Merci, Marietta.